Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON TON
SOCIETE EN NOM COLLECTIF "Madame BOYER et Cie", Rochebelle, 30120 LE VIGAN.

Numéro de dépôt :
1252181
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
09/11/1993

Présentation de la marque BON TON

Déposée le 9 novembre 1983 par SOCIETE EN NOM COLLECTIF "Madame BOYER et Cie" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « BON TON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EN NOM COLLECTIF "Madame BOYER et Cie", Rochebelle, 30120 LE VIGAN. - France.

La marque BON TON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON TON est expirée depuis le 9 novembre 1993.

SOCIETE EN NOM COLLECTIF "Madame BOYER et Cie" a également déposé les autres marques suivantes : D ASSAS , TIENSEUL , TAQUIN , FAVEUR , ENTRACTE , DEPART , GRAND ECART


SOCIETE EN NOM COLLECTIF "Madame BOYER et Cie", Rochebelle, 30120 LE VIGAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Des bas et tous articles de bonneterie.