SOCIETE EN NOM COLLECTIF DUCELLIER & CIE ECHAT 950 - 94024 CRETEIL CEDEX.
Numéro de dépôt :
1147949
Date de dépôt :
28/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DUCELLIER
Déposée le 28 août 1980 par SOCIETE EN NOM COLLECTIF DUCELLIER & CIE ECHAT 950 - 94024 CRETEIL CEDEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUCELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE EN NOM COLLECTIF DUCELLIER & CIE ECHAT 950 - 94024 CRETEIL CEDEX. - France.
La marque DUCELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DUCELLIER est expirée depuis le 28 août 1990.
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DUCELLIER & CIE ECHAT 950 - 94024 CRETEIL CEDEX. - France
Inscription - Concession de licence n°36467 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05
Inscription - Transmission de propriété n°31063 - Publication au BOPI
Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété n°31063 - Publication au BOPI 1988-06-27
Inscription - Transmission de propriété n°10202 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°1024 - Publication au BOPI
MOTEURS ELECTRIQUES.APPAREILS ELECTRIQUES, OPTIQUE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE.INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE REFRIGERATION, DE VENTILATION.VEHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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