Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCOD
Société en nom collectif DUCELLIER & Cie, Echat 950, 94024 Créteil Cedex.

Numéro de dépôt :
1170944
Date de dépôt :
27/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque EUROCOD

Déposée le 27 mai 1981 par Société en nom collectif DUCELLIER & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROCOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société en nom collectif DUCELLIER & Cie, Echat 950, 94024 Créteil Cedex. - France.

La marque EUROCOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque EUROCOD est expirée depuis le 27 mai 1991.

Société en nom collectif DUCELLIER & Cie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative)


Société en nom collectif DUCELLIER & Cie, Echat 950, 94024 Créteil Cedex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Projecteurs pour véhicules automobiles.