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Marques déposées par SOCIETE EN NOM COLLECTIF DOMAINE DE TRIENNES (S.N.C
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DOMAINE DE TRIENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TRIENNES
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DOMAINE DE TRIENNES (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1656384
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE TRIENNES

Déposée le 18 avril 1991 par SOCIETE EN NOM COLLECTIF DOMAINE DE TRIENNES (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE TRIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EN NOM COLLECTIF DOMAINE DE TRIENNES (S.N.C.),, domicilié(e) NANS LES PINS 83860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MACAUX - France.

La marque DOMAINE DE TRIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TRIENNES est expirée depuis le 18 avril 2001.


SOCIETE EN NOM COLLECTIF DOMAINE DE TRIENNES (S.N.C.) - NANS LES PINS 83860 - France


Monsieur MACAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Vins, exclusivement de pays ou d'appellation d'origine eaux de vis exclusivement d'appellation d'origine spiritueux à l'exception des eaux de vie liqueurs