Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMPTO
Société en nom collectif dite : ETABLISSEMENTS DUFRANCATEL ET Cie CARAFRANCE, ayant son siège social : 2, rue de la République, 76670 LE HOULME.

Numéro de dépôt :
1163725
Date de dépôt :
28/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PROMPTO

Déposée le 28 octobre 1980 par Société en nom collectif dite : ETABLISSEMENTS DUFRANCATEL ET Cie CARAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMPTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société en nom collectif dite : ETABLISSEMENTS DUFRANCATEL ET Cie CARAFRANCE, ayant son siège social : 2, rue de la République, 76670 LE HOULME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque PROMPTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PROMPTO est expirée depuis le 28 octobre 1990.

Société en nom collectif dite : ETABLISSEMENTS DUFRANCATEL ET Cie CARAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CAREVOLUTIVE


Société en nom collectif dite : ETABLISSEMENTS DUFRANCATEL ET Cie CARAFRANCE, ayant son siège social : 2, rue de la République, 76670 LE HOULME. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Inscription le 24 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48889 - Publication au BOPI 1990-10-24

Inscription - Changement de nature juridique, Changement de dénomination n°15446 - Publication au BOPI

Caravanes de tous types, notamment d'habitation, ou de camping ou de tourisme.