Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société en nom collectif CLAEYSTODO
/
LA FERME DU BOUCHERON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME DU BOUCHERON
Société en nom collectif CLAEYS, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4250208
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
LA FERME DU BOUCHERON de Société en nom collectif CLAEYS

Présentation de la marque LA FERME DU BOUCHERON

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par Société en nom collectif CLAEYSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME DU BOUCHERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est Société en nom collectif CLAEYSTODO domicilié(e) Le Boucheron - 16380 - Charras - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 640 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société en nom collectif CLAEYS, M. Bernard Claeys domicilié(e) Le Boucheron - 16380 - Charras - France.

La marque LA FERME DU BOUCHERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU BOUCHERON arrivera à expiration en date du 17 février 2026.


Société en nom collectif CLAEYS, Société en nom collectif - Le Boucheron - 16380 - Charras - France - SIREN 490640588


Société en nom collectif CLAEYS, M. Bernard Claeys - Le Boucheron - 16380 - Charras - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.