Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAI DES CHARTRONS
SOCIETE EN NOM COLLECTIF CITE MONDIALE DU VIN

Numéro de dépôt :
1752119
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/11/2000

Présentation de la marque QUAI DES CHARTRONS

Déposée le 19 novembre 1990 par SOCIETE EN NOM COLLECTIF CITE MONDIALE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUAI DES CHARTRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EN NOM COLLECTIF CITE MONDIALE DU VIN domicilié(e) 4 Place de la Défense, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque QUAI DES CHARTRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAI DES CHARTRONS est expirée depuis le 19 novembre 2000.

SOCIETE EN NOM COLLECTIF CITE MONDIALE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : CITE INTERNATIONALE DU VIN , MARCHE PERMANENT DU VIN ET DES SPIRITUEUX , LA CITE MONDIALE DES VINS ET DES SPIRITUEUX , CITE MONDIALE DU VIN ET DES SPIRITUEUX , M.P.V.S. , CITE DU VIN , LA CITE DU VIN , C.M.V.S. , POTENTIEL , MARCHE PERMANENT DE LA CITE MONDIALE DU VIN


SOCIETE EN NOM COLLECTIF CITE MONDIALE DU VIN - 4 Place de la Défense, 92800 PUTEAUX - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; articles pour reliures ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, affiches, affichettes, autocollants, prospectus, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, étiquettes, crayons, stylos, nappes en papier, napperons en papier, mouchoirs en papier, appareils à vignetter, timbres, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, sacs pour l'emballage, sachets pour l'emballage, annuaires, jeux de cartes, matériel d'enseignement sous forme de jeux, objets d'art gravés. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faiences non comprises dans d'autres classes, assiettes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, batterie de cuisine, verres à boire, ouvre-bouteilles, bouteilles, bouteilles réfrigérantes, bougeoirs, brûle-parfums, cache-pots, candélabre, carafes, dessous de carafes, porte-cartes de menus, porcelaines, cruches, pots à fleurs, flacons, coupes à fruits, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, tire-bouchons, sceaux à glace, plats, porte-éponges, savons, porte-serviettes, pots, poteries, boîtes à savon, vaporisateurs de parfums, vaisselles, vases. Publicité et affaires, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, expertise en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, affichage, agences d'import-export, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareil de bureau, agences d'information commerciales, courriers publicitaires, diffusion d'échantillons, ventes aux enchères, services de mannequins à des fins publicitaire ou de promotion des ventes, publicité radiophoniques, publicité télévisées, relations publiques, gestion de supports publicitaires ou informatiques, conditionnement de produits, emballages, location de véhicules. Education et divertissement, enseignement, enseignement par correspondance, divertissement, abonnement à des journaux, instruction, location de chambres, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, service d'échange de correspondance, étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires, expertises oenologique, services hôteliers, direction d'hôtels, réservation d'hôtels, agences de logement, réservation de pensions, services de restauration, maisons de vacances.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.