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Marques déposées par la société Société en nom collectif CHATEAU PETIT VAL
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M
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M
Société en nom collectif CHATEAU PETIT VAL, SNC

Numéro de dépôt :
4327174
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2027
M de Société en nom collectif CHATEAU PETIT VAL

Présentation de la marque M

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par la société Société en nom collectif CHATEAU PETIT VAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la société Société en nom collectif CHATEAU PETIT VAL domicilié(e) Petit Val - 33330 - Saint Emilion - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 326 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Hélène POULOU domicilié(e) 2 rue Franklin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

Société en nom collectif CHATEAU PETIT VAL a également déposé les autres marques suivantes : R , V CHATEAU PETIT VAL , V ROSE DU VAL , V


Société en nom collectif CHATEAU PETIT VAL, SNC - Petit Val - 33330 - Saint Emilion - France - SIREN 802326835


Mme. Hélène POULOU - 2 rue Franklin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Vins d'appellation d'origine protégée .