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Marques déposées par la société SOCIETE EN NOM COLLECTIF BIVAL ou S.N.C. BIVAL
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BIVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIVAL
SOCIETE EN NOM COLLECTIF BIVAL ou S.N.C. BIVAL, S.N.C

Numéro de dépôt :
3057976
Date de dépôt :
11/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2020

Présentation de la marque BIVAL

Déposée le 11 octobre 2000 par la société SOCIETE EN NOM COLLECTIF BIVAL ou S.N.C. BIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la société SOCIETE EN NOM COLLECTIF BIVAL ou S.N.C. BIVAL domicilié(e) 9 rue Edouard Belin - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 470 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.N.C. BIVAL domicilié(e) 9 rue Edouard Belin - 25000 - BESANCON - France.

La marque BIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIVAL est expirée depuis le 11 octobre 2020.


SOCIETE EN NOM COLLECTIF BIVAL ou S.N.C. BIVAL, S.N.C - 9 rue Edouard Belin - 25000 - BESANCON - France - SIREN 433470903


S.N.C. BIVAL - 9 rue Edouard Belin - 25000 - BESANCON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Inscription le 2 décembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°537227 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-02

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2010 n°2456619 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-02

Destruction, incinération, recyclage et valorisation d'ordures et de déchets.