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Marques déposées par la société SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS
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"LE NIMES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE NIMES"
SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS

Numéro de dépôt :
3181010
Date de dépôt :
23/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2012
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Présentation de la marque "LE NIMES"

Déposée le 23 août 2002 par la société SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE NIMES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la société SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS domicilié(e) CHATEAU CAMPUGET,30129 MANDUEL - 30129 - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 560 000 12 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS domicilié(e) CHATEAU CAMPUGET,30219 MANDUEL - 30219 - France.

La marque "LE NIMES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE NIMES" est expirée depuis le 23 août 2012.

SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , "LENÎME" , " CHATEAU DE L'AMARINE " , " CHATEAU DE CAMPUGET " , "CHATEAU DE CAMPUGET"


SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS - CHATEAU CAMPUGET,30129 MANDUEL - 30129 - France - SIREN 56020056000012


SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS - CHATEAU CAMPUGET,30219 MANDUEL - 30219 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Huiles et graisses comestibles Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais. Boissons alcooliques ; (à l'exception des bières et des vins) ; eaux de vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.