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Marques déposées par SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS
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" CHATEAU DE L'AMARINE "
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" CHATEAU DE L'AMARINE "
SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS

Numéro de dépôt :
3025745
Date de dépôt :
20/04/2000
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque " CHATEAU DE L'AMARINE "

Déposée le 20 avril 2000 par SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « " CHATEAU DE L'AMARINE " »

Le déposant est SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS, domicilié(e) CHATEAU DE CAMPUGET, 30129 MANDUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL MAITRE GILLES CLEMENDOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , "LENÎME" , " CHATEAU DE CAMPUGET " , "LE NIMES" , "CHATEAU DE CAMPUGET"


SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS - CHATEAU DE CAMPUGET, 30129 MANDUEL - France


CABINET FIDAL MAITRE GILLES CLEMENDOT - France


Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319313 - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2001-03-28

Huiles et graisses comestibles. Produits agricoles et horticoles fruits et légumes frais. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.