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Marques déposées par SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS
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" CHATEAU DE CAMPUGET "
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" CHATEAU DE CAMPUGET "
SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS

Numéro de dépôt :
3025744
Date de dépôt :
20/04/2000
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque " CHATEAU DE CAMPUGET "

Déposée le 20 avril 2000 par SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « " CHATEAU DE CAMPUGET " »

Le déposant est SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS, domicilié(e) CHATEAU DE CAMPUGET, 30129 MANDUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL MAITRE GILLES CLEMENDOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , "LENÎME" , " CHATEAU DE L'AMARINE " , "LE NIMES" , "CHATEAU DE CAMPUGET"


SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS - CHATEAU DE CAMPUGET, 30129 MANDUEL - France


CABINET FIDAL MAITRE GILLES CLEMENDOT - France


Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319387 - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2001-03-28

Huiles et graisses comestibles. Produits agricoles et horticoles fruits et légumes frais. Boissons alcooliques ; (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.