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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société EMMANUELLE DE
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EMMANUELLE DE ...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMANUELLE DE ...
Société EMMANUELLE DE ... S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1266509
Date de dépôt :
26/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/1994

Présentation de la marque EMMANUELLE DE ...

Déposée le 26 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société EMMANUELLE DE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMMANUELLE DE ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société EMMANUELLE DE domicilié(e) 13, rue Ambroise Thomas, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCO - France.

La marque EMMANUELLE DE ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUELLE DE ... est expirée depuis le 26 mars 1994.


Société EMMANUELLE DE ... S.A.R.L. - 13, rue Ambroise Thomas, 75009 PARIS. - France


FIDUCO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Confection, prêt à porter