STOP CHUTE
Présentation de la marque STOP CHUTE
Déposée le 4 juillet 1978 par SOCIETE EMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « STOP CHUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque STOP CHUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque STOP CHUTE est expirée depuis le 4 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007
Inscription - Transmission de propriété n°31141 - Publication au BOPI
Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31141 - Publication au BOPI 1988-06-28