Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP CHUTE
SOCIETE EMAR

Numéro de dépôt :
1059652
Date de dépôt :
04/07/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque STOP CHUTE

Déposée le 4 juillet 1978 par SOCIETE EMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « STOP CHUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EMAR domicilié(e) (SA), 27 Avenue Barthelemy Thimonnier 69300 CALUIRE. - France.

La marque STOP CHUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque STOP CHUTE est expirée depuis le 4 juillet 1988.


SOCIETE EMAR - (SA), 27 Avenue Barthelemy Thimonnier 69300 CALUIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007

Inscription - Transmission de propriété n°31141 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31141 - Publication au BOPI 1988-06-28

Appareil de protection contre les chutes dans le vide.