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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ELPECE
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QUITUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUITUS
Société ELPECE (SA)

Numéro de dépôt :
1453152
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/1998

Présentation de la marque QUITUS

Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) Société ELPECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ELPECE domicilié(e) 1, rue de la Dordogne, 67860 RHINAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FranÇois THIRY. - France.

La marque QUITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUITUS est expirée depuis le 2 mars 1998.

Société ELPECE a également déposé les autres marques suivantes : YLICE , KAHAR , CALOU , DEMELOR , AUTO-ACTIVE


Société ELPECE (SA) - 1, rue de la Dordogne, 67860 RHINAU. - France


Monsieur FranÇois THIRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

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