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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ELPECE
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AUTO-ACTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO-ACTIVE
SOCIETE ELPECE (SA)

Numéro de dépôt :
1682307
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2001

Présentation de la marque AUTO-ACTIVE

Déposée le 18 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ELPECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO-ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ELPECE domicilié(e) 1, RUE DE LA DORDOGNE, 67860 RHINAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FRANCOIS THIRY - France.

La marque AUTO-ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO-ACTIVE est expirée depuis le 18 juillet 2001.

SOCIETE ELPECE a également déposé les autres marques suivantes : YLICE , KAHAR , CALOU , DEMELOR , QUITUS


SOCIETE ELPECE (SA) - 1, RUE DE LA DORDOGNE, 67860 RHINAU - France


MONSIEUR FRANCOIS THIRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

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