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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ELPA
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GRAIN DE SEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE SEL
Société ELPA (SARL)

Numéro de dépôt :
1207473
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1992

Présentation de la marque GRAIN DE SEL

Déposée le 24 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ELPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAIN DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ELPA domicilié(e) 8, passage de l'horloge, 75003 PARIS. - France.

La marque GRAIN DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE SEL est expirée depuis le 24 juin 1992.


Société ELPA (SARL) - 8, passage de l'horloge, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noel.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].