Déposée le 10 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) Société ELIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ELIOT domicilié(e) 175 rue du Temple, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 730 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société I.B.L. - France.
La marque ELIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562326.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIOT est expirée depuis le 10 mars 2005.
Société ELIOT (Société anonyme) - 175 rue du Temple, 75003 PARIS - France - SIREN 313730525
Société I.B.L. - France
Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284983 - Publication au BOPI 1999-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
- articles de bijouterie ou de joaillerie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué pierres précieuses, bijoux fantaisies, montres et horloges, chronographes - papier, carton ; produits de l'imprimerie (affiches) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; cartes à jouer, clichés ; caractères d'imprimerie - vêtements, chaussures et chapeaux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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