Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KER -MELANIE
Numéro de dépôt :
1279694
Date de dépôt :
24/04/1984
Lieu de dépôt :
GUINGAMP
Date d'expiration :
24/04/1994
Présentation de la marque KER -MELANIE
Déposée le 24 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) Société ELGE Zone Artisanale du Rucaër auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUINGAMP), la marque française « KER -MELANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KER -MELANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KER -MELANIE est expirée depuis le 24 avril 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54