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Marques déposées par SOCIETE ELECTRO NAVALE
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MODULEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULEC
SOCIETE ELECTRO NAVALE

Numéro de dépôt :
1007147
Date de dépôt :
26/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODULEC

Déposée le 26 janvier 1977 par SOCIETE ELECTRO NAVALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ELECTRO NAVALE domicilié(e) (S.A.) 6, rue Centrale. Z.I.L. 44800 SAINT HERBLAIN - France.

La marque MODULEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MODULEC est expirée depuis le 26 janvier 1987.

SOCIETE ELECTRO NAVALE a également déposé les autres marques suivantes : MODUFLEX , MODULAIR , CENTRASTOR CM 90 , MODULOIL , SEN , SEN


SOCIETE ELECTRO NAVALE - (S.A.) 6, rue Centrale. Z.I.L. 44800 SAINT HERBLAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012

Leviers de télécommande à transmission électrique ou électronique.