MODULAIR
Présentation de la marque MODULAIR
Déposée le 26 janvier 1977 par SOCIETE ELECTRO NAVALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MODULAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MODULAIR est expirée depuis le 26 janvier 1987.
SOCIETE ELECTRO NAVALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012