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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ELBE
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TRAFEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAFEE
Société ELBE S.A.

Numéro de dépôt :
96633821
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque TRAFEE

Déposée le 5 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Société ELBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAFEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ELBE domicilié(e) Z.A. Pralong B.P. 101, 42603 MONTBRISON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque TRAFEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633821.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAFEE est expirée depuis le 5 juillet 2006.

Société ELBE a également déposé les autres marques suivantes : BAUPOIL , PONSECO


Société ELBE S.A. - Z.A. Pralong B.P. 101, 42603 MONTBRISON CEDEX - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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