Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCOTMOOR
Numéro de dépôt :
1648526
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2000
Présentation de la marque SCOTMOOR
Déposée le 15 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTMOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCOTMOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTMOOR est expirée depuis le 15 mai 2000.
SOCIETE EGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32