Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL PERFECTION
SOCIETE EGE

Numéro de dépôt :
92444759
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2002

Présentation de la marque ROYAL PERFECTION

Déposée le 4 décembre 1992 par SOCIETE EGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL PERFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est SOCIETE EGE, domicilié(e) 32 RUE GABRIELLE, 94220 CHARENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EGE SARL - France.

La marque ROYAL PERFECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL PERFECTION est expirée depuis le 4 décembre 2002.

SOCIETE EGE a également déposé les autres marques suivantes : GOLDEN PARADISE , SCOTMOOR , CLUB 88 SPECIAL , GOLF & OU AND GREEN , FASCINATION , PIERRE A FEU , VILLANDRY , DIAMOND JUBILEE , SCOTMASTER , GOLD AWARD


SOCIETE EGE - 32 RUE GABRIELLE, 94220 CHARENTON - France


SOCIETE EGE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 12 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°321179 - Publication au BOPI 2001-04-12

Inscription le 24 février 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°182335 - Publication au BOPI 1995-02-24

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, (à l'exception des sauces à salade) épices, glace à rafraîchir.Bières, Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.