Déposée le 3 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUBLE BLASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EGE domicilié(e) 32, RUE GABRIELLE, 94220 CHARENTON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EGE SARL - France.
La marque DOUBLE BLASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EGE SARL - 32, RUE GABRIELLE, 94220 CHARENTON - France
SOCIETE EGE SARL - France
Inscription le 12 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°321179 - Publication au BOPI 2001-04-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Café,thé,cacao,sucre,riz,tapioca,sagou,succédanés du café farines et préparations faites de céréales,pain pâtisserie et confiserie,glaces comestibles,miel,sirop de mélasse, levure,poudre pour faire lever,sel,moutarde,vinaigre,sauces,(à l'exception des sauces à salade)épices,glace à rafraîchir.Bières;Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières F
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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