Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMOUSS
Numéro de dépôt :
16262
Date de dépôt :
20/04/1982
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
20/04/1992
Présentation de la marque SMOUSS
Déposée le 20 avril 1982 par Société EF.M.GE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « SMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOUSS est expirée depuis le 20 avril 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50