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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EDITRICE DU MONDE
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RHONE-ALPES BILAN ECONOMIQUE ET SOCIAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RHONE-ALPES BILAN ECONOMIQUE ET SOCIAL
SOCIETE EDITRICE DU MONDE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96646253
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2026

Présentation de la marque RHONE-ALPES BILAN ECONOMIQUE ET SOCIAL

Déposée le 16 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EDITRICE DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHONE-ALPES BILAN ECONOMIQUE ET SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EDITRICE DU MONDE domicilié(e) 80 boulevard Auguste Blanqui - 75707 - PARIS cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 891 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RHONE-ALPES BILAN ECONOMIQUE ET SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RHONE-ALPES BILAN ECONOMIQUE ET SOCIAL arrivera à expiration en date du 16 octobre 2026.

SOCIETE EDITRICE DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : LES DEBATS DU MONDE , LES DEBATS DU MONDE , LE MONDE DES DEBATS , le monde de la philosophie , LES DECODEURS DU Monde , LES PIXELS DU Monde , LE MONDE DE MOZART , FONDS FONDOS FONDI FUNDS FUNDO , M , LE MONDE HISTOIRE


SOCIETE EDITRICE DU MONDE, Société anonyme - 80 boulevard Auguste Blanqui - 75707 - PARIS cedex 13 - France - SIREN 433891850


MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 12 mai 1997 - Concession de licence n°236885 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 16 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361471 - Publication au BOPI 2002-12-16

Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361470 - Publication au BOPI 2002-12-16

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2006 n°2318345 - Publication au BOPI 2006-06-28

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627780 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-14

Papier et carton (brut, mi-ouvré) ou pour la papeterie ou l'imprimerie; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres; de revues; prêts de livre.Production de spectacles, de films.Agence pour les artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques; conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.