Déposée le 10 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EDITRICE DU MONDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES DECODEURS LE MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EDITRICE DU MONDE domicilié(e) 80 boulevard Auguste Blanqui - 75707 - PARIS cédex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 891 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS Associés domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque LES DECODEURS LE MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EDITRICE DU MONDE, Société Anonyme - 80 boulevard Auguste Blanqui - 75707 - PARIS cédex 13 - France - SIREN 433891850
Cabinet MARCHAIS Associés - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie ou pour l'emballage) ; articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; livres ; journaux ; magazines, revues (périodiques), publications gratuites, publications imprimées, périodiques, calendriers, prospectus ; recueils de textes et/ou d'images ; affiches ; affichettes ; porte-affiches en papier ou en carton ; photographies ; clichés ; illustrations ; matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Télécommunications ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistés ou non par ordinateur, notamment par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé de type Intranet) ; transmission de nouvelles et d'informations générales ; diffusion et retransmission de programmes et d'émissions radiophoniques ou audiovisuels, de débats, y compris par le biais d'un portail Internet ; services de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations ;
Édition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) de textes autres que textes publicitaires, lettres d'information, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; divertissement ; divertissements télévisés, radiodiffusés et/ou diffusés sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement d'oeuvres audiovisuelles ou multimédia, à savoir production, enregistrement et montage de programmes radiophoniques, télévisés, d'oeuvres audiovisuelles et multimédia ; organisation et conduite de spectacles, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de débats, de séminaires, de stages, d'ateliers, de concours, de cours et de jeux à buts culturels ou éducatifs ; information en matière d'éducation et de divertissement ; éducation ; activités culturelles ; informations en matière de spectacles, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de débats, de séminaires, de stages, d'ateliers, de concours, de jeux et d'activités culturelles à buts culturels ou éducatifs ; services d'enregistrement des sons (studios d'enregistrement) ; services d'enregistrement des images (filmage sur bandes vidéo) ; micro-édition ; publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires.
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