Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EDITRICE DU MONDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Monde TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EDITRICE DU MONDE domicilié(e) 80 Boulevard Auguste Blanqui - 75707 - PARIS Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 891 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque Le Monde TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EDITRICE DU MONDE, Société Anonyme - 80 Boulevard Auguste Blanqui - 75707 - PARIS Cedex 13 - France - SIREN 433891850
Cabinet MARCHAIS - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Appareils et équipements pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction et/ou le traitement de données, de sons et/ou d'images ; appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; périphériques informatiques ; programmes d'ordinateurs, logiciels notamment dans le domaine de la publicité, de la communication, de la gestion, de la mercatique, du multimédia et de l'étude des médias, pour le traitement de l'information, pour la création, la gestion, la mise à jour et l'utilisation de bases de données et de sites de type Internet, pour la création de portails Internet ; supports d'enregistrement de données, de sons et/ou d'images notamment bandes magnétiques, vidéocassettes, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits "Cédéroms" et disques versatiles digitaux dits "D.V.D." ; appareils et instruments de télécommunication ; téléviseurs ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision ou de radio via un réseau mondial de télécommunication, via des téléphones ; dispositifs informatiques interactifs ; publications électroniques (téléchargeables) ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier et carton d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; articles pour reliures ; autocollants ; formulaires ; cartes postales ; produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, journaux, magazines, revues (périodiques), publications gratuites, périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, affiches, affichettes ; porte-affiches en papier ou en carton ; photographies ; clichés ; illustrations ; billets (tickets) ; matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; plans ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; papier lumineux ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; caractères d'imprimerie ;
Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; régie publicitaire ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale (pour le compte de tiers) ; recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; affichage publicitaire ; location de matériel et de panneaux publicitaires ; conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux ; conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises, en matière commerciale et en mercatique ; recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques, notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnement en matière de télécommunications, notamment abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fournisseur d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images pour le compte de tiers ; stockage (saisie) de données ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; reproduction de documents ; services de relations publiques ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications ; compilation de nouvelles et d'informations générales ;
Télécommunications, relations avec la presse ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; transmission et/ou diffusion de contenus multimédias (textes, sons, graphiques, images fixes ou animées) ; transmission et/ou diffusion de contenus multimédias (textes, sons, graphiques, images fixes ou animées) par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, notamment par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; transmission de nouvelles et d'informations générales pour le compte de tiers ; services de courrier et de messagerie électroniques ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs (y compris à des centres serveurs de bases de données) ; fourniture d'accès et de connexion aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication, notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; location d'appareils et d'équipements de télécommunications ; diffusion et retransmission de programmes et d'émissions radiophoniques ou audiovisuels, y compris sur Internet ; expédition de dépêches ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ;
Imprimerie ;
Edition, publication y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; édition, publication de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; divertissement notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédias ; conception, production et montage de programmes radiophoniques, de programmes de télévision et, plus généralement, d'oeuvres audiovisuelles y compris pour le cinéma ; conception, production et montage d'oeuvres multimédias ; conception, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers, de concours, de cours et de jeux, de salons, notamment à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; information en matière d'éducation et de divertissement ; éducation ; enseignement par correspondance ; activités sportives et culturelles ; services d'enregistrement des sons (studios d'enregistrement), de publication, de transmission des sons et services d'enregistrement (montage de bandes vidéo), de publication, de transmission des images ; services de reporters ; organisation de loteries ; services d'enregistrement des images (filmage sur bandes vidéo) ; reportages photographiques et vidéo, formation en matière de reportages photographiques et vidéo ; formation, formation en matière rédactionnelle ; services d'information en matière de formation ; studios de cinéma.
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