Déposée le 7 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EDITRICE DU MONDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MONDE DIPLOMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EDITRICE DU MONDE domicilié(e) 80 Boulevard Auguste Blanqui - 75707 - PARIS CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 891 850 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque LE MONDE DIPLOMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EDITRICE DU MONDE, société anonyme - 80 Boulevard Auguste Blanqui - 75707 - PARIS CEDEX 13 - France - SIREN 433891850
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361470 - Publication au BOPI 2002-12-16
Inscription le 16 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361471 - Publication au BOPI 2002-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2011 n°2469603 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-03
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier et carton d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; cartes à jouer ; articles pour reliures ; autocollants ; formulaires ; cartes postales ; produits de l'imprimerie notamment imprimés, livres, journaux, magazines, revues, publications gratuites, périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, affiches, affichettes ; porte-affiches en papier ou en carton ; photographies ; clichés ; illustrations ; billets (tickets) ; matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; plans ; papeterie notamment stylos, crayons, papier lumineux ; matériel pour artistes notamment pinceaux ; machines à écrire ; caractères d'imprimerie. Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; régle publicitaire ; agences de publicité ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentations publicitaires ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ; recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; affichage ; location de matériel et de panneaux publicitaires ; conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux ; conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises, en matière commerciale et en mercatique ; recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leur affaires ; informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques, notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnement en matière de télécommunications, notamment abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; stockage (saisie) de données ; gestion commerciale de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; location de machines ; location d'Installations de bureaux (à l'exception des meubles et des ordinateurs) ; reproduction de documents ; services de relations publiques ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications. Communications, notamment relations avec la presse ; agences de presse et d'information ; télécommunications, notamment télécommunications multimédias, par câble, par satellite, par téléphone, par vole télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, notamment par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; compilation et transmission de nouvelles et d'informations générales ; services de courrier et de messagerie électroniques ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs (y compris à des centres serveurs de bases de données) ; fourniture d'accès et de connexion aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à un portall de réseau de télécommunication, notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; location d'appareils et d'équipements de télécommunications ; diffusion et retransmission de programmes et d'émissions radiophoniques ou audiovisuels, y compris sur Internet ; expédition de dépêches ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet. Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; divertissement notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'uvres audiovisuelles notamment pour le cinéma et la télévision et d'uvres radiophoniques ; conception et montage de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'uvres multimédias ; production (conception et programmation) de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'uvres multimédias ; conception, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'atellers, de concours, de cours, et de jeux, notamment à buts culturels ou éducatifs, en matière audiovisuelle et en matière de divertissement ; information en matière d'éducation et de divertissement ; éducation notamment enseignement par correspondance ; activités sportives et culturelles ; services d'édition, d'enregistrement, de publication, de transmission et de reproduction des sons et services d'édition, d'enregistrement (montage de bandes vidéo), de publication, de transmission et de reproduction des images.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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