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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EDITIONS DU CERF
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le trèfle à quatre feuilles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le trèfle à quatre feuilles
SOCIETE EDITIONS DU CERF (S.A.)

Numéro de dépôt :
1226962
Date de dépôt :
10/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1993

Présentation de la marque le trèfle à quatre feuilles

Déposée le 10 février 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EDITIONS DU CERF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « le trèfle à quatre feuilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EDITIONS DU CERF domicilié(e) 29, boulevard Latour-Maubourg, 75007 PARIS. - France.

La marque le trèfle à quatre feuilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le trèfle à quatre feuilles est expirée depuis le 10 février 1993.

SOCIETE EDITIONS DU CERF a également déposé les autres marques suivantes : EPIPHANIE , CERF , LEX ORANDI JEUNESSE DE LA LITURGIE , propositions catéchétiques , "PAROLE PRÉSENTE" , TOB TRADUCTION OECUMENIQUE DE LA BIBLE , LE CERF , RENCONTRES , APOLOGIQUE , REGARDS SUR


SOCIETE EDITIONS DU CERF (S.A.) - 29, boulevard Latour-Maubourg, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Périodiques, livres. Editions de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.