Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DE COUPOLE
Société EDITIONS DE LA COUPOLE

Numéro de dépôt :
1693097
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2001

Présentation de la marque EDITIONS DE COUPOLE

Déposée le 13 septembre 1991 par Société EDITIONS DE LA COUPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDITIONS DE COUPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société EDITIONS DE LA COUPOLE, domicilié(e) société anonyme dont le siège est à PARIS 6ème, 11 rue Duguay TROUIN - France.

La marque EDITIONS DE COUPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DE COUPOLE est expirée depuis le 13 septembre 2001.

Société EDITIONS DE LA COUPOLE a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS DE LA COUPOLE


Société EDITIONS DE LA COUPOLE - société anonyme dont le siège est à PARIS 6ème, 11 rue Duguay TROUIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°252496 - Publication au BOPI 1998-04-02

Inscription le 16 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180455 - Publication au BOPI 1995-01-16

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, publications diverses, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives pour la papeterie;matériel pour les artistes;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);caractères d'imprimerie;clichés, typons.Education.Etablissement d'enseignements.Edition de livres, de collections, de revues, périodiques et publications diverses.Abonnement de journaux, revues et publications diverses.Prêt de livres, bibliothèques, club de livres, club audiovisuel.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques, par télévision ou par tous moyens audio-visuels ou visuels.Production, location, émission ou diffusion de films, d'enregistrements sur tous supports visuels ou audio-visuels, disquettes, cassettes.Communication par tous moyens, radiophoniques, audiovisuels, par télévision ou télématique. Organisation de conférences, de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.