Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PITCHOUNETTE
Numéro de dépôt :
1134229
Date de dépôt :
28/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Angers
Présentation de la marque PITCHOUNETTE
Déposée le 28 avril 1980 par SOCIETE EDITION ANGEVINE DES ROSES NOUVELLES (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Angers), la marque française « PITCHOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PITCHOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PITCHOUNETTE est expirée depuis le 28 avril 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048