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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Ecran
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POUCE DEPARTEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

POUCE DEPARTEMENT
Société Ecran SARL

Numéro de dépôt :
3510150
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2017
POUCE DEPARTEMENT de Société Ecran

Présentation de la marque POUCE DEPARTEMENT

Déposée le 29 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Ecran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUCE DEPARTEMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Ecran domicilié(e) 13 Rue de la République,78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 401 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Ecran domicilié(e) 13 Rue de la Républque,78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUCE DEPARTEMENT est expirée depuis le 29 juin 2017.


Société Ecran SARL - 13 Rue de la République,78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France - SIREN 498401686


Société Ecran - 13 Rue de la Républque,78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.