Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FCM
SOCIETE ECONOMIE MIXTE FOOTBALL CLUB DE MARTIGUES

Numéro de dépôt :
95579653
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2005

Présentation de la marque FCM

Déposée le 30 juin 1995 par la société SOCIETE ECONOMIE MIXTE FOOTBALL CLUB DE MARTIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société SOCIETE ECONOMIE MIXTE FOOTBALL CLUB DE MARTIGUES domicilié(e) 31 Chemin de Paradis, 13500 MARTIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 039 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LANKAR FOOTBALL CLUB DE MARTIGUES - France.

La marque FCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCM est expirée depuis le 30 juin 2005.


SOCIETE ECONOMIE MIXTE FOOTBALL CLUB DE MARTIGUES - 31 Chemin de Paradis, 13500 MARTIGUES - France - SIREN 380039438


Monsieur Denis LANKAR FOOTBALL CLUB DE MARTIGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Métaux communs et leurs alliages, anneaux métalliques pour clefs, objets d'arts en métaux communs, objets d'arts en bronze, clefs, porte-clefs.Métaux communs brut ou mi-ouvrés, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques (métalliques), plaques commémoratives métalliques, quincaillerie métallique, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir, bavettes en papier, bavoirs en papier, essuie-mains en papier, langes en papier (à jeter), mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier.Bandes adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage, cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chopes à bières, filtres à café en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de table en papier, rubans adhésifs pour le ménage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier, serviettes de table en papier, stores en papier, tapis de table en papier.Billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écritaux en papier et carton écussons (cachets en papier),enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), jetons de contrôle, timbres-poste.Anneaux de cigares, bagues de cigare, boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles à papier, étuis pour patrons, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton.Affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier mâché, gravures, images, objets d'arts lithographiés, objets d'arts gravés, planches (gravures), photos gravures, pochoirs, portraits, statuettes en papier mâché, tableaux (peintures) encadrés ou non.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard, maquettes d'architectures, matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papiers pour radiogrammes, patrons pour la confection de vêtements,patrons pour la couture, plans, stencils, tables arithmétiques.Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies papeteries; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Sacs sachets, feuilles et films d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: Bourses, bourses en mailles non en métaux précieux, étuis pour les clés (maroquinerie), fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, sacs à main, serviettes (maroquinerie). Carnassières: carniers, cartables et serviettes d'écoliers, filets à provisions, gibecières, havresacs, sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers,sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cuir: boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases". Article de bourrellerie; articles de buffleterie, bandoulières (courroies), en cuir, cordons en cuir, courroies en cuir, courroies de patins, fils de cuir, lanières de cuir, mentonnières (bande de cuir), sangles de cuir.Colliers pour animaux, colliers de chiens, habits pour animaux laisses, muselières, musettes-mangeoires et musettes à fourrage illères.Couvertures en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles, gaines de ressort en cuir, peau chamoisée autres que pour le nettoyage, valves en cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sacs à dos, sacs de voyage.Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de maison, linge ouvré.Chemins de table, dessous de carafes (linge de table) linge de table, (en matière textile), nappes, (non en papier), napperons individuels en matière textile, ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matière textiles).Draps: enveloppes de matelas, linge de lit, literie (linge), housses d'oreillers, moustiquaires, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), taies d'oreillers.Essuie-mains en matière textiles, gants de toilette, linge de bain (à l'exception de l'habillement), mouchoirs de poche (en matière textiles), serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de toilettes (en matières textiles). Chiffons, essuies-verres, étamine de butoir toiles à fromage.Embrasses en matière textiles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, vitrages (rideaux). Bannières, calicot, drapeaux non en papier, fanions (non en papier), pavillons, drapeaux.Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles canevas pour la tapisserie ou la broderie, coiffes de chapeaux, couvertures de voyage, étiquettes en tissu, flanelle de santé, linceuls, matières filtrantes (matières textiles), saris, tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles gommées autres que pour la papeterie.Textiles non tissés, couvertures de lit et de tableVêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décoration pour arbre de Noël.Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Agence de presse, communications radiophoniques, télégraphiques; téléphoniques, émissions radiophoniques, télévisées.Télécommunication communications par terminaux d'ordinateurs, communications par terminal d'interrogation vidéotex.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêt de livres.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors ou théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles, culture physique, publication de livres, location de films cinématographique, divertissement télévisé, production de cassettes, organisation de manifestations sportives.Restauration (alimentation)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.