Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-TRONIC
Société ECOENERGIE GROUPE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1571787
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
10/01/2000

Présentation de la marque ECO-TRONIC

Déposée le 10 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Société ECOENERGIE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « ECO-TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ECOENERGIE GROUPE domicilié(e) dont le siège social est sis Route de Fourques - Z.I. de Beaucaire, 30300 BEAUCAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mireille DAVIAUD, Conseil Juridique - France.

La marque ECO-TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-TRONIC est expirée depuis le 10 janvier 2000.

Société ECOENERGIE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : ECO INGENIERIE , ECO-SYNERGIE , ECO-TECHNOLOGIE , ECO INGENIERIE


Société ECOENERGIE GROUPE S.A., Société Anonyme - dont le siège social est sis Route de Fourques - Z.I. de Beaucaire, 30300 BEAUCAIRE - France


Madame Mireille DAVIAUD, Conseil Juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Appareils de transmission des communications, Communications telégraphiques, téléphoniques, télématiques. Transmission de messages, télescription

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.