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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ECHOMED
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ENCEPHALOSCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCEPHALOSCAN
SOCIETE ECHOMED S.A.

Numéro de dépôt :
1556530
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
18/10/1999

Présentation de la marque ENCEPHALOSCAN

Déposée le 18 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ECHOMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « ENCEPHALOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ECHOMED domicilié(e) Zone Industrielle Le Bourgeais BP 3, 56380 GUER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE MOIGNE - France.

La marque ENCEPHALOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCEPHALOSCAN est expirée depuis le 18 octobre 1999.

SOCIETE ECHOMED a également déposé les autres marques suivantes : STEREODOP , MONODOP , EURODOP , MINIDOP


SOCIETE ECHOMED S.A. - Zone Industrielle Le Bourgeais BP 3, 56380 GUER - France


Monsieur LE MOIGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

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