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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ECA
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ROMULUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMULUS
SOCIETE ECA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3315927
Date de dépôt :
01/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2014
ROMULUS de SOCIETE ECA

Présentation de la marque ROMULUS

Déposée le 1 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMULUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ECA domicilié(e) Z.I. Toulon Est, 262, rue des Frères Lumière,83130 LA GARDE - 83130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ROMULUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMULUS est expirée depuis le 1 octobre 2014.

SOCIETE ECA a également déposé les autres marques suivantes : ECAMATIC , ECA , ECAMATIC , ECASYS , ECA , ECASOFT , ECA , ECA , ECASYS , ECA


SOCIETE ECA Société par actions simplifiée - Z.I. Toulon Est, 262, rue des Frères Lumière,83130 LA GARDE - 83130 - France - SIREN 562011528


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Inscription le 22 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°409624 - Publication au BOPI 2005-03-22

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578628 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Appareils et instruments nautiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et notamment détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement des distances, mesureurs et enregistreurs de pression, indicateurs de température. Sous-marins inhabités pour la surveillance de faibles fonds tels que plages, ports et littoral, pour la reconnaissance d'objets sur le fond ou flottant entre deux eaux, pour l'inspection et pour l'intervention telle que la neutralisation ou la destruction de ces objets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.