Déposée le 4 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OASYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ECA domicilié(e) Z.I. Toulon Est, 262, rue des Frères Lumière,83130 LA GARDE - 83130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 528 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque OASYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ECA Société par actions simplifiée - Z.I. Toulon Est, 262, rue des Frères Lumière,83130 LA GARDE - 83130 - France - SIREN 562011528
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578628 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Machines à usage industriel, à savoir robots, automates ; machines-outils notamment machines-outils programmables, visseuses, machines-outils pour le sertissage ; accouplements non électriques de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; parties de machines, à savoir porte-outils ; outils tenus à la main actionnés autres que manuellement. Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; indicateurs de perte électrique ; indicateurs de vitesse ; commandes électroniques pour machines et moteurs ; appareils électriques de contrôle ; appareils pour le traitement de l'information ; instruments de mesure ; mesureurs de pression ; compte-tours ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; tableaux d'affichage électroniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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