Déposée le 10 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ECA domicilié(e) 76, boulevard de la République, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2154045) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 528 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2154045) - France.
La marque ECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ECA (Société Anonyme) - 76, boulevard de la République, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2154045) - France - SIREN 562011528
BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2154045) - France
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154045 - Publication au BOPI 1999-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Inscription le 28 mai 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°201443 - Publication au BOPI 1996-05-28
Machines et machines-outils, moteurs accouplements et courroies de transmission, instruments agricoles, couveuses pour les oeufs, leurs pièces détachées, pièces de rechange.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs, et plus spécialement tous détecteurs de toute nature, tous appareils assurant la constance d'un régime ou la mise en évolution manuelle ou automatique ainsi que tous appareils annexes de toute nature (dispositifs à capsules, de relais, de déparasitage, d'asservissement, de lance top, de commande ou de contrôle), tous instruments de surveillance tels que les appareils devant assurer la constance d'un paramètre, les dérivés et intégrales d'ordre quelconque ainsi que tous appareils annexes quelle qu'en soit la catégorie ou la fonction tels qu'autopilotes et stabilisateurs,vérins de toute nature et notamment tous vérins "phasés", tous appareils de régulation, et notamment les dispositifs permettant de conserver la référence de la verticale dans un gyroscope, tous servo-moteurs, tous dispositifs aérodynamiques, tous distributeurs pour relais de puissance et notamment tous distributeurs "phasés", toutes minuteries mécaniques pour tous usages, tous gyroscopes pour toutes utilisations industrielles et pour laboratoires, tous bancs d'essais, de réglage, de mesure, tous phasemètres manuels ou automatiques, tous simulateurs d'adaptation, tous montages de principe, tous appareils de recherche, toutes maquettes d'essais en laboratoires, ainsi que tous appareils annexes, leurs pièces détachées, pièces de rechanges. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et toutes maquettes de tous véhicules et plus particulièrement tous aérodynes de toutes catégories, notamment tous avions de tourisme, tous planeurs, engins spéciaux d'étude, d'entraînement, d'utilisation, d'interception, tous dispositifs aérodynamiques pour aérodynes, notamment les déporteurs, les girouettes, les servo-moteurs, les voilures déformables, les gouvernes autoptères, pièces de rechange
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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