Déposée le 18 février 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EBAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « fibractiv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EBAC domicilié(e) Rue de la Mineraie, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 380 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.
La marque fibractiv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fibractiv est expirée depuis le 18 février 2010.
SOCIETE EBAC (Société Anonyme) - Rue de la Mineraie, 79000 NIORT - France - SIREN 027380047
CABINET THEBAULT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Sommiers métalliques, sommiers à lattes métalliques, lattes métalliques pour sommiers, garniture de lit métallique. Meubles notamment lits, articles de literie (à l'exception du linge de lit), matelas et sommiers non métalliques, sommiers à lattes en bois ou en matière plastique, garniture de lit non métallique. Tissus d'ameublement, linge de maison, linge de lit, literie (linge), enveloppes de matelas, toile à matelas.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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