Déposée le 10 octobre 1975 par Société E.T.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SIGNURBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société E.T.A. domicilié(e) (soc. an.), 29, rue de Lisbonne, Paris. - France.
La marque SIGNURBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société E.T.A. - (soc. an.), 29, rue de Lisbonne, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482
Appareils et dispositifs de signalisation, notamment panneaux indicateurs lumineux;appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, de contrôle et de régulation;signaux lumineux, notamment ceux à lumière intermittante (clignotants);fils et câbles électriques;boîtiers de dérivation, connecteurs, commutateurs, interrupteurs, notamment du type bilame, régulateurs et variateurs de tension électrique;appareils et installations, organes et dispositifs d'éclairage, notamment ceux destinés à la signalisation urbaine et routière et aux panneaux indicateurs;lampadaires, diffuseurs de lumière, rampes d'éclairage, projecteurs, bornes lumineuses ainsi que leurs accessoires, leurs pièces détachées et notamment leurs réflecteurs;sources de lumière et en particulier lampes et tubes d'éclairage à incandescence, à fluorescence ou autres phénomènes physiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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