Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETA LE SPECIALISTE DE L EQUIPEMENT DE RAMASSAGE DE LAIT SOUS VIDE
SOCIETE E.T.A.

Numéro de dépôt :
1021495
Date de dépôt :
30/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ETA LE SPECIALISTE DE L EQUIPEMENT DE RAMASSAGE DE LAIT SOUS VIDE

Déposée le 30 juin 1977 par SOCIETE E.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ETA LE SPECIALISTE DE L EQUIPEMENT DE RAMASSAGE DE LAIT SOUS VIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE E.T.A. domicilié(e) (S.A.), B.P. No 1 RIANS 18220 LES AIX D'ANGILLON. - France.

La marque ETA LE SPECIALISTE DE L EQUIPEMENT DE RAMASSAGE DE LAIT SOUS VIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ETA LE SPECIALISTE DE L EQUIPEMENT DE RAMASSAGE DE LAIT SOUS VIDE est expirée depuis le 30 juin 1987.

SOCIETE E.T.A a également déposé les autres marques suivantes : ONDINE , DAISY , CROCUS , CHAMPIGNETTE , SPOTTIX , DIAMONT , ARCTIQUE , QUADRILLE , EPL , PRESTISTART


SOCIETE E.T.A. - (S.A.), B.P. No 1 RIANS 18220 LES AIX D'ANGILLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-005

Machines pour les industries laitières, agricoles et alimentaires - Appareils et instruments de contrôle - Equipments de pesage, mesurage, signalisation et calcul à fonctionnement automatique ou non - Matériel de réfrigération, séchage, ventilation, nettoyages et désinfection - Véhicules camions et Equipements pour le ramassage et le transport du lait et des produits alimentaires - Equipements de réception et stockage du lait et des produits alimentaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.