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Marques déposées par SOCIETE E.T.A.C.A
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ALLIANCE NUPTIA LA SEULE ALLIANCE PORTANT BONHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE NUPTIA LA SEULE ALLIANCE PORTANT BONHEUR
SOCIETE E.T.A.C.A.

Numéro de dépôt :
1080279
Date de dépôt :
22/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ALLIANCE NUPTIA LA SEULE ALLIANCE PORTANT BONHEUR

Déposée le 22 décembre 1978 par SOCIETE E.T.A.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ALLIANCE NUPTIA LA SEULE ALLIANCE PORTANT BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE E.T.A.C.A. domicilié(e) (société à responsabilité limitée) Centre Commercial du Rond-Point de la Dame Blanche, GARGES-LES-GONESSES, Val d'Oise. - France.

La marque ALLIANCE NUPTIA LA SEULE ALLIANCE PORTANT BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ALLIANCE NUPTIA LA SEULE ALLIANCE PORTANT BONHEUR est expirée depuis le 22 décembre 1988.


SOCIETE E.T.A.C.A. - (société à responsabilité limitée) Centre Commercial du Rond-Point de la Dame Blanche, GARGES-LES-GONESSES, Val d'Oise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Alliances.