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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société e-phonie (anciennement dénommée J-TELECOM
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e-phonie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-phonie
Société e-phonie (anciennement dénommée J-TELECOM) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3012940
Date de dépôt :
03/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2010
e-phonie de Société e-phonie (anciennement dénommée J-TELECOM

Présentation de la marque e-phonie

Déposée le 3 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société e-phonie (anciennement dénommée J-TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « e-phonie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société e-phonie (anciennement dénommée J-TELECOM domicilié(e) Siége : Avenue de la Gare, ZAC de Saumaty-Séon, 13016 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 737 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES AVOCATS - France.

La marque e-phonie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-phonie est expirée depuis le 3 mars 2010.


Société e-phonie (anciennement dénommée J-TELECOM) Société par Actions Simplifiée - Siége : Avenue de la Gare, ZAC de Saumaty-Séon, 13016 MARSEILLE - France - SIREN 428737167


JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES AVOCATS - France


Inscription le 18 septembre 2001 - Rejet partiel n°331265 - Publication au BOPI 2001-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

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