Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Scan+
Société e-Media (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3233658
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Scan+ de Société e-Media

Présentation de la marque Scan+

Déposée le 27 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société e-Media auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Scan+ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société e-Media domicilié(e) 10 avenue Molière,67200 Strasbourg - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 566 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand Bisch Société e-Media domicilié(e) 10 avenue Molière,67200 Strasbourg - 67200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


Société e-Media (S.A.R.L.) - 10 avenue Molière,67200 Strasbourg - 67200 - France - SIREN 418566725


Bertrand Bisch Société e-Media - 10 avenue Molière,67200 Strasbourg - 67200 - France


Inscription le 3 février 2004 - Rejet total n°386255 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Appareils pour l'acquisition, le traitement, l'impression, la gravure, l'archivage et la communication d'images médicales. Equipements pour le traitement d'informations médicales ; Logiciels (programmes enregistrés). Communications par terminaux d'ordinateurs ; création de réseaux internes. Conception et développement de logiciels et de systèmes informatiques ; élaboration, installation, maintenance et mise à jour de logiciels et matériels informatiques ; conversion de données vers un support magnétique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.