Déposée le 22 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) Société E.ME.R.I.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « EMERIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société E.ME.R.I.T domicilié(e) Siège: 89 boulevard Etienne Clémentel, 63050 CLERMONT FERRAND Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 606 415 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacques BRUNIER E.ME.R.I.T. sa - France.
La marque EMERIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490029.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERIT est expirée depuis le 22 octobre 2003.
Société E.ME.R.I.T. sa - Siège: 89 boulevard Etienne Clémentel, 63050 CLERMONT FERRAND Cedex 2 - France - SIREN 391606415
Mr Jacques BRUNIER E.ME.R.I.T. sa - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Recherche scientifique et industrielle dans le domaine biomédical.Organisation de réunions, colloques, conférences, congrès, expositions à thèmes scientifiques et médicaux.Documentation, information dans le domaine biomédical.Elaboration et production de documents d'information scientifiques: audio, vidéo, informatiques, publications.PRODUITS: Pharmaceutiques et parapharmaceutiques (médicaments, cosmétologie, diététique, hygiène). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires, orthopédiques, biomatériaux (prothèses, implants)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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