Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUALIS
Numéro de dépôt :
1495053
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1998
Présentation de la marque AQUALIS
Déposée le 19 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE E.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALIS est expirée depuis le 19 mai 1998.
SOCIETE E.M.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14