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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société E.I.C. LOISIRS
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PASSBALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSBALL
Société E.I.C. LOISIRS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1291228
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1994

Présentation de la marque PASSBALL

Déposée le 30 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société E.I.C. LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société E.I.C. LOISIRS domicilié(e) 30, avenue Jean Moulin, 78380 BOUGIVAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice SARRY. - France.

La marque PASSBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSBALL est expirée depuis le 30 novembre 1994.

Société E.I.C. LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : HOURRA! SPORTS


Société E.I.C. LOISIRS (S.A.R.L.) - 30, avenue Jean Moulin, 78380 BOUGIVAL. - France


Maurice SARRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.