Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HAMM
Numéro de dépôt :
1638771
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
09/01/2001
Présentation de la marque HAMM
Déposée le 9 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) Société E.HAMM et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « HAMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMM est expirée depuis le 9 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25